Vous êtes une entreprise ou une association et vous avez identifié un site Internet dont les services ou le contenu proposés aux Internautes est directement en relation avec vos activités.
Vous souhaitez établir un partenariat avec les administrateurs de ce site pour pouvoir y diffuser des annonces pour votre entreprise ou association sous forme de bandeaux publicitaires ou liens hypertextes. Et ceci sans passer par une régie publicitaire qui ne servirait que d’intermédiaire entre vous et votre cible.
Le présent contrat vous permettra de définir les conditions de la diffusion de bannières publicitaires pour votre entreprise ou votre association sur le site de votre partenaire en contrepartie :
- d’une indemnité annuelle d’un montant fixe ;
- ou d’une indemnité calculée à partir du nombre d’affichage de vos publicités (coût pour mille affichages).
Tout en s’assurant que votre partenaire respecte certaines conditions de visibilité sur Internet et l’exclusivité d’exécution avec votre entreprise ou votre association.
Plan du contrat :
Présentation des parties
Clause 1 : Nature du contrat
Clause 2 : Obligation des parties
Clause 3 : Durée du contrat
Clause 4 : Résiliation du contrat
Clause 5 : Exclusivité
Clause 6 : Litiges
Clause 7 : Propriété intellectuelle
Clause 8 : Cas de force majeure
