Xavier Darcos (ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville) a présenté, en Conseil des ministres du 28 octobre 2009, les principales orientations du deuxième plan santé au travail.
Texte de la communication
« Elaboré en concertation avec les partenaires sociaux au sein du Conseil d'orientation des conditions de travail, ce plan poursuivra sur la période 2010-2014 l'action du plan précédent.
Il aura deux objectifs majeurs :
- diminuer l'exposition aux risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles ;
- développer une politique de prévention active des risques professionnels, comme les risques cancérogènes, les troubles musculo-squelettiques et les risques psychosociaux.
Afin d'anticiper la mise en œuvre du deuxième plan santé au travail dans ce dernier domaine, le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville a d'ores et déjà engagé un plan d'urgence pour la prévention du stress au travail en demandant notamment aux entreprises de plus de 1000 salariés de transposer l'accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008, qui souligne la responsabilité des employeurs et rappelle les mesures à mettre en œuvre afin d'identifier, de prévenir, d'éliminer, et, à défaut, de réduire les problèmes de stress au travail.
Le deuxième plan santé au travail sera arrêté au début de l'année 2010. Sa mise en œuvre sera coordonnée par les services de santé au travail, la branche accidents du travail et maladies professionnelles et l'inspection du travail, sur la base d'objectifs partagés et d'indicateurs de résultats chiffrés ».
Source :
Compte-rendu du Conseil des ministres du 28 octobre 2009.
